Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVINE CARESSE
MAGNAC André Président
Société Coopérative Agricole Cave de La Ville Dieu

Numéro de dépôt :
3233931
Date de dépôt :
26/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2013
DIVINE CARESSE de MAGNAC André Président

Présentation de la marque DIVINE CARESSE

Déposée le 26 juin 2003 par MAGNAC André Président et Société Coopérative Agricole Cave de La Ville Dieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIVINE CARESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Les déposants sont MAGNAC André Président - France et Société Coopérative Agricole Cave de La Ville Dieu domicilié(e) 82290 LA VILLE DIEU DU TEMPLE - 82290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE LAVILLEDIEU MAGNAC André Président www.cave-lavilledieu.com domicilié(e) Route de Meauzac,82290 LAVILLEDIEU DU TEMPLE - 82290 - France.

La marque DIVINE CARESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233931.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVINE CARESSE est expirée depuis le 26 juin 2013.


MAGNAC André Président - France

Société Coopérative Agricole Cave de La Ville Dieu - 82290 LA VILLE DIEU DU TEMPLE - 82290 - France - SIREN 7


CAVE DE LAVILLEDIEU MAGNAC André Président www.cave-lavilledieu.com - Route de Meauzac,82290 LAVILLEDIEU DU TEMPLE - 82290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Boisson Alcoolique à l'exception des Bières.